Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESERVE DES BOURELLES
Numéro de dépôt :
1002444
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RESERVE DES BOURELLES
Déposée le 23 novembre 1976 par BRAYEL Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESERVE DES BOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESERVE DES BOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RESERVE DES BOURELLES est expirée depuis le 23 novembre 1986.
BRAYEL Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004